Mentions Légales

Dernière mise à jour : 19/10/2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse https://ch-alpes-isere.fr/, est le site institutionnel officiel du Centre Hospitalier Alpes-Isère (CHAI), établissement public de santé spécialisé dans la prise en charge psychiatrique.

Centre Hospitalier Alpes-Isère

3, rue de la Gare
CS 20100
38521 Saint-Égrève Cedex – France

  • Téléphone : 04 76 56 42 56

  • Adresse électronique : contact@ch-alpes-isere.fr

  • SIREN : 263 800 211

  • SIRET : 263 800 211 00017

  • FINESS juridique : 380780247

Directeur de la publication : Édouard Bourdon, directeur du Centre Hospitalier Alpes-Isère.

Responsable éditoriale : Marine Dragner, responsable de la communication.

2. Conception, réalisation et hébergement

Conception et réalisation

Le site internet du Centre Hospitalier Alpes-Isère a été initialement conçu et réalisé par l'agence Prisme, située au 33 quai Jongkind, 38000 Grenoble.
La gestion éditoriale du site est assurée par la direction de la communication du CHAI.

Hébergement

Le site internet est hébergé par :

OVH SAS (OVHcloud)
2, rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/

L'administration de l'hébergement et la supervision technique du site sont assurées par la direction des systèmes d'information du Centre Hospitalier Alpes-Isère.

3. Objet du site et responsabilité éditoriale

Le site internet du Centre Hospitalier Alpes-Isère a pour vocation de présenter l'établissement, son organisation, ses pôles et unités de soins, ses activités, ainsi que les informations utiles aux bénéficiaires de soins, à leurs proches, aux professionnels de santé et au grand public.

Le CHAI s'efforce de fournir des informations exactes, accessibles et régulièrement mises à jour.

Toutefois, certaines informations peuvent évoluer sans que leur actualisation soit immédiatement répercutée sur le site. Les utilisateurs sont invités à contacter directement les services concernés pour toute confirmation nécessaire.

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. Elles ne remplacent en aucun cas un avis médical, une consultation auprès d'un professionnel de santé ou une prise en charge adaptée à une situation individuelle.

Le site internet n'a pas vocation à assurer la prise en charge des situations d'urgence.

4. Propriété intellectuelle et droits d'utilisation

Contenus éditoriaux

Les textes et contenus éditoriaux publiés par le Centre Hospitalier Alpes-Isère peuvent être reproduits ou partagés à des fins non commerciales, sans autorisation préalable, sous réserve :

  • de mentionner clairement le Centre Hospitalier Alpes-Isère comme source ;

  • d'indiquer l'adresse de la page d'origine ;

  • de respecter l'intégrité et le sens des informations reproduites ;

  • d'informer la direction de la communication de leur réutilisation.

Cette autorisation ne concerne pas les contenus appartenant à des tiers et diffusés sur le site avec leur autorisation.

Toute réutilisation à des fins commerciales ou publicitaires nécessite l'accord préalable du CHAI.

Photographies, illustrations et éléments graphiques

Les photographies, illustrations et autres éléments graphiques présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ils peuvent appartenir au Centre Hospitalier Alpes-Isère, à leurs auteurs respectifs ou à des prestataires et banques d'images disposant de leurs propres conditions d'utilisation.

Toute reproduction ou réutilisation nécessite une autorisation préalable des titulaires des droits concernés.

Le site du Centre Hospitalier Alpes-Isère intègre différents contenus visuels et graphiques, notamment :

  • des photographies de Franck Ardito ;
  • des photographies de Gregory Scott Holmes · Holmes Visual Media ;
  • des ressources issues de Magnific.com ;
  • des ressources graphiques dont les droits d'utilisation ont été acquis pour le site ;
  • des ressources produites par le Centre Hospitalier Alpes-Isère.

Identité visuelle

Le nom, le logo et les éléments constitutifs de l'identité visuelle du Centre Hospitalier Alpes-Isère ne peuvent être reproduits, modifiés ou utilisés d'une manière laissant supposer un partenariat, une affiliation ou un soutien officiel sans autorisation préalable de l'établissement.

Pour toute demande concernant l'utilisation des contenus ou de l'identité visuelle du CHAI, vous pouvez contacter la direction de la communication à l'adresse : communication@ch-alpes-isere.fr.

5. Liens hypertextes

Le site du Centre Hospitalier Alpes-Isère peut proposer des liens vers des sites internet institutionnels, partenaires ou tiers.

Ces liens sont proposés dans le but de faciliter l'accès à des informations ou ressources complémentaires.

Le CHAI ne maîtrise pas les contenus, les pratiques de confidentialité ni les éventuelles modifications de ces sites externes. Leur consultation relève des conditions propres à chaque éditeur.

La création de liens hypertextes vers les pages publiques du site du CHAI est autorisée, sous réserve de ne pas présenter de manière trompeuse l'origine des contenus ou les relations avec l'établissement.

6. Protection des données personnelles

Le Centre Hospitalier Alpes-Isère accorde une importance particulière à la protection des données à caractère personnel.

Dans le cadre du fonctionnement de son site internet, certaines données peuvent être traitées, notamment lors de l'utilisation des formulaires de contact, de la gestion des demandes adressées à l'établissement et, sous réserve de consentement, de la mesure d'audience.

Ces traitements sont encadrés par le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la législation française applicable.

Les finalités des traitements, leurs bases juridiques, les catégories de données concernées, leurs destinataires, les durées de conservation et les modalités d'exercice des droits sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données du CHAI :

Délégué à la protection des données (DPO)
Centre Hospitalier Alpes-Isère
CS 20100
38521 Saint-Égrève Cedex

Adresse électronique : dpo@ch-alpes-isere.fr

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

Les informations spécifiques aux données personnelles traitées dans le cadre de la prise en charge médicale sont disponibles dans la rubrique « Vos droits » du site.

7. Cookies et mesure d'audience

Le site internet du Centre Hospitalier Alpes-Isère utilise des dispositifs techniques nécessaires à son fonctionnement.

Sous réserve du consentement préalable de l'utilisateur, il peut également utiliser Google Analytics 4, un service de mesure d'audience fourni par Google, afin d'obtenir des statistiques de fréquentation et d'améliorer l'organisation et les contenus du site.

Les dispositifs de mesure d'audience nécessitant un consentement ne sont activés qu'après acceptation de l'utilisateur.

Le visiteur peut accepter ou refuser la mesure d'audience et modifier son choix à tout moment, grâce au dispositif de gestion des cookies accessible depuis le site.

Les informations détaillées concernant les catégories de traceurs, leurs finalités, leurs durées de conservation et leur gestion sont présentées dans la Politique de cookies.

8. Accessibilité numérique

Le Centre Hospitalier Alpes-Isère est concerné par les obligations d'accessibilité numérique applicables aux organismes publics.

Les informations relatives à l'accessibilité du site, à son niveau de conformité au Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA) et aux moyens de signaler une difficulté d'accès sont destinées à figurer dans une déclaration d'accessibilité dédiée.

9. Contact

Pour toute question relative aux informations publiées sur ce site, à une demande de réutilisation de contenu ou à un signalement d'erreur, vous pouvez contacter :

Direction de la communication
Centre Hospitalier Alpes-Isère
3, rue de la Gare
38521 Saint-Égrève Cedex

Adresse électronique : communication@ch-alpes-isere.fr